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Marques déposées par la société SIGAFI
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BRIO'7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIO'7
SIGAFI

Numéro de dépôt :
93453503
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque BRIO'7

Déposée le 27 janvier 1993 par la société SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIO'7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société SIGAFI domicilié(e) dont le siège social est à SAINT JEAN DE BEUGNE (Vendée), Route des Mottes - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA - France.

La marque BRIO'7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIO'7 est expirée depuis le 27 janvier 2003.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE , Le Pré du Fou


SIGAFI - dont le siège social est à SAINT JEAN DE BEUGNE (Vendée), Route des Mottes - France - SIREN 377564240


JURICA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Brioche